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Marques déposées par DESCAMPS VERNHES Evelyne
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BAL MASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL MASQUE
DESCAMPS VERNHES Evelyne

Numéro de dépôt :
92438963
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque BAL MASQUE

Déposée le 16 octobre 1992 par DESCAMPS VERNHES Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « BAL MASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est DESCAMPS VERNHES Evelyne, domicilié(e) demeurant à LAGRAULET DU GERS (32330) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Maître Alain NONNON AVOCAT - France.

La marque BAL MASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL MASQUE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

DESCAMPS VERNHES Evelyne a également déposé les autres marques suivantes : B.C.B.G. , PITCH , COLOMBINE , FRENETTE , GASCONADE , PAILLASSE , LAKME , PECHEUR DE PERLE , FIDELIO , CHERCHEUR D'OR


DESCAMPS VERNHES Evelyne - demeurant à LAGRAULET DU GERS (32330) - France


Cabinet Maître Alain NONNON AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations à faire des sirops, vins spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.